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Avant l'été : Retour sur… la "Liste Noire" des compagnies aériennes interdites de vol dans l'Union européenne

1er mai 2006 / Le printemps de retour, il est temps de planifier les vacances estivales. Chocolat vous propose de revenir plus longuement sur ces « compagnies-poubelles », interdites dans les 25 pays membres de l'Union européenne.

Le 22 mars dernier et pour la première fois de son histoire, l'Union européenne publiait sa Liste noire des compagnies aériennes interdites de vol en Union européenne. Une liste qui apprécie différents paramètres de la sécurité aérienne, comme l'entretien des appareils, leur ancienneté, les rapports des contrôles effectués dans les aéroports européens.

A partir de cette date, l'interdiction d'une compagnie dans l'un des Etats membres s'applique automatiquement à l'ensemble de l'Union.


92 compagnies blacklistées dans 14 pays ; l'Afrique en tête

La première liste du genre publie le nom de 92 compagnies aériennes totalement interdites de vol au sein de l'Union européenne et de 3 compagnies frappées de restrictions d'exploitation. Elles ont leur siège dans 14 pays, majoritairement en Afrique – toutes les compagnies immatriculées en République démocratique du Congo (sauf HBA soumise à une restriction d'exploitation), en Guinée équatoriale, au Libéria et au Swaziland sont interdites de vol dans les pays membres de l'Union européenne - et dans une moindre mesure en Asie


Au lendemain d'un été 2005 noir

La liste noire des compagnies intervient au lendemain d'un été particulièrement noir dans l'aviation civile qui a vu une inquiétante série d'accidents aériens meurtriers. Mises en cause, les compagnies charters ou bon marché « low cost », qui n'investissent pas assez dans l'entretien de leurs appareils et plus généralement dans des mesures sécuritaires pourtant élémentaires. Mises en cause aussi, les agences de voyage qui n'informent pas suffisamment leur clientèle sur les prestataires du vol et les éventuels changements de compagnie à la dernière minute.


Une nouvelle loi pour protéger les passagers

La liste noire est accompagnée d'une nouvelle loi accroissant les droits des passagers européens, notamment à connaître le nom de la compagnie aérienne qui les acheminera, au moment de la réservation. Cette loi, adoptée en décembre 2005, entrera en vigueur en juillet 2006.

Règlement (CE) no 2111/2005 du Parlement européen et du Conseil :

L'identité de la compagnie aérienne doit être portée à la connaissance du voyageur au moment de la réservation du contrat de transport.

Cette obligation touche l'ensemble des prestataires : vendeurs de titres de transport, compagnie aérienne, voyagistes, et ce, quel que soit le moyen utilisé pour effectuer la réservation.

En cas de changement de transporteur après la réservation, toutes mesures appropriées d'information du contractant doivent être prises dans les meilleurs délais.

L'obligation d'information du passager est précisée dans les conditions générales de vente applicables au contrat de transport.

Une compensation financière est prévue pour les passagers qui, après signature du contrat, s'aperçoivent qu'ils devront voler à bord de compagnies figurant sur la « liste noire » des transporteurs aériens.


Les pays européens précèdent l'Union européenne

Avant cette centralisation européenne des données, plusieurs pays membre de l'Union avaient pris l'initiative de publier leur propre liste noire du transport aérien.

La France, le 29 août 2005, publie une première liste de compagnies aériennes interdites dans les aéroports français ; elles ne remplissent pas les conditions de sécurité notamment dictées par la Direction générale de l'aviation civile. Il s'agit d'Air Koryo (Corée du Nord), interdite depuis 2001 ; Air Saint-Thomas (USA) depuis mars 2004, International Air Service (Liberia) depuis 2004, Linhas Aereas de Moçambique (Mozambique) depuis décembre 2004, Phuket Airlines (Thaïlande) depuis juin 2005 et Cameroon Airlines (Cameroun) depuis septembre 2005.

Peu après, la Belgique édite sa propre Liste noire de neuf compagnies aériennes interdites sur son sol. Elle cite Air Memphis (Egypte) - certains appareils de cette compagnie sont dépourvus de gilet de sauvetage - Air Van Airlines (Arménie), Central Air Express (Congo), ICTTPW (Libye), International Air Tours Limited (Nigeria), Johnsons Air Limited (Ghana), Silverback Cargo Freighters (Rwanda), South Airlines (Ukraine), Africa Lines (République centrafricaine)

La Suisse rend à son tour publique sa liste noire le 1er septembre 2005, citant deux compagnies aériennes présentant des problèmes systématiques de sécurité selon l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) : Flash airlines (Egypte) – dont le crash en été 2005 a suscité l'émergence de telles listes dans toute l'Europe – et Air-Van Airlines (Arménie), aussi citée dans la Liste belge.


Les Etats-Unis, pionniers des « Listes noires » depuis 1992

L'Administration de l'aviation fédérale des Etats-Unis d'Amérique établit depuis 1992 un rapport des pays (et non des compagnies) qui ne répondent pas aux exigences de l'Organisation de l'aviation civile internationale. En 2005, le rapport de la FAA (Federal Aviation Administration) citait les 19 pays suivants : l'Argentine, le Bangladesh, le Belize, la Bulgarie, la République démocratique du Congo, la Côte d'Ivoire, l'Equateur, la Gambie, le Guatemala, Haïti, le Honduras, le Nicaragua, le Paraguay, la Serbie et Monténégro, le Swaziland, l'Ukraine, l'Uruguay, le Venezuela et le Zimbabwe.


Mises à jour trimestrielles

La Liste noire commune aux 25 pays membres de l'Union européenne se destine à durer. Des versions mises à jour seront publiées chaque trimestre ; les compagnies concernées peuvent naturellement faire recours ou revoir leurs critères de sécurité et présenter une nouvelle demande auprès de la Commission de l'Union européenne.

Plus d'infos : Liste noire de l'aviation civile